Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ensemble, assurons l'avenir de la planète
SYLVIE BONTEMPS

Numéro de dépôt :
3756045
Date de dépôt :
25/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2020
ensemble, assurons l\'avenir de la planète de SYLVIE BONTEMPS

Présentation de la marque ensemble, assurons l'avenir de la planète

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2010 par SYLVIE BONTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ensemble, assurons l'avenir de la planète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est SYLVIE BONTEMPS domicilié(e) 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE BONTEMPS domicilié(e) 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France.

La marque ensemble, assurons l'avenir de la planète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ensemble, assurons l'avenir de la planète est expirée depuis le 25 juillet 2020.

SYLVIE BONTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : ACC Ecologie , ensemble, assurons l'avenir de la planète


SYLVIE BONTEMPS - 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France


SYLVIE BONTEMPS - 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.